MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

JAC' CLEAN PISCINES est une SARL au capital de 7 500 € dont le siège social est situé au :

Immeuble "L'Azurea"

22 /23 Avenue du Campon

06110 Le Cannet

Tél. : 04 93 46 18 19 / Fax : 04 22 32 50 62

Immatriculée depuis le 14/05/2004 au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le numéro 453 615 072.

N° Siret : 453 615 072 00015

N° TVA intracommunautaire : FR 24 453 615 072.

Code APE 4339 Z - Services d'aménagement paysager.

Ce site est la propriété de la société JAC' CLEAN PISCINES.

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POWERGRAF'

Résidence Esterel Bay

10 avenue du Trayas - Miramar

06590 THEOULE SUR MER

Tél. : 06 66 82 66 69

Entreprise Individuelle immatriculée au registre INSEE sous le numéro 484 717 580 00042.

N° TVA intracommunautaire FR 81 484 717 580. Code APE 9003 B.

Ce site est hébergé par :

OVH.COM

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

2. INFORMATIONS D'ORDRE TECHNIQUE

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Pour des raisons de maintenance, JAC' CLEAN PISCINES pourra interrompre le site.

3. MISE EN GARDE GÉNÉRALE SUR LES INFORMATIONS DIFFUSÉES

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Les informations diffusées sur ce site ne sont présentées qu'à titre informatif.

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4. DONNÉES NOMINATIVES

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Ces informations sont confidentielles et conservées par JAC' CLEAN PISCINES.

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5. DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ

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6. HYPERLIENS

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7. APPLICATION DE LA LOI FRANÇAISE

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.

Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.